REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

 

Extrait du registre des délibérations du conseil de communauté des Duyes et Bléone

04510 Mallemoisson

Séance du 31 mars 2008

L'an deux mille huit et le 31 mars à 18 heures 00.

Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean Pierre FERAUD.

Date de la convocation :

27/03/2008


Nombre de membres

 

Afférents au Conseil de Communauté :

18

En exercice :

18

Qui ont pris part à la délibération :

17


Présents  :

Messieurs FERAUD, MAURIN, AUBERT, Madame Maryline FERAUD (Le Chaffaut St Jurson) ; Monsieur CAREL, Mesdames DUBAR, GRANIER (Mirabeau) ; Messieurs RICHARD, ALPHAND, MARTEL (Les Hautes Duyes) ; Monsieur GRAVIERE (Barras) ; Messieurs SAMIN, MARTINO, Mesdames MARTIN, COPIER, MARIGLIANO (Mallemoisson) ; Messieurs BAILLE, PIN, DELAYE, LAFOND, Mesdames SOLANS, BAUSSAN (Thoard), Messieurs JULIEN, BREISSAND, LANDOUZY (Le Castellard-Mélan).

Excusés  :

Mme Anne Marie GILLY.

 

Objet de la délibération

- 6 – Installation du Conseil de Communauté.

A l’issue des élections municipales des 9 et 16 mars 2008, tous les délégués à la Communauté de Communes ont été désignés par délibération des Conseils Municipaux, dans le respect du Code Général des Collectivités Territoriales et des statuts de la Communauté de Communes des Duyes et Bléone.

Le Président sortant, après avoir régulièrement convoqué tous les délégués, installe le Conseil de Communauté qui est complet et composé de la façon suivante :

COMMUNES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
BARRAS Rémy GRAVIERE
Jean-Michel ENJUGIER
Jean-Luc BOYER
Ginette ROCHETTE
LE CASTELLARD-MELAN Jacques JULIEN
Cédric BREISSAND
Maurice GODDEFROY
Cédric LANDOUZY
LE CHAFFAUT ST JURSON Maryline FERAUD
Jean-Pierre FERAUD
Bernard MAURIN
Anne-Marie GILLY
Marc AUBERT
Nicolas ESCALLE
LES HAUTES DUYES Jean-Louis RICHARD
Gérard ALPHAND
Claude MARTEL
Jean-Paul FERAUD
MALLEMOISSON André NALIN
Emmanuelle MARTIN
Odile COPIER
Michel SAMIN
Angeline MARIGLIANO
Thierry MARTINO
Fabrice MAURY
Laurent CHAPON
MIRABEAU Serge CAREL
Cécile DUBAR
Marie-Claude GRANIER
Claudine CHABOT-CHALLIER
THOARD Denis BAILLE
Jean-Louis PIN
Véronique SOLANS
Pierre DELAYE
Annie BAUSSAN
Benjamin LAFOND


Après avoir fait l’appel des délégués, le Président sortant déclare les nouveaux délégués installés dans leurs fonctions.

 

Objet de la délibération

- 7 – Election du bureau.

Selon les statuts de la Communauté, le bureau est composé de sept membres : un président, des vice-présidents et des membres du bureau.

1- Election du Président :

L’élection est organisée par Monsieur Gérard Alphand, doyen d’âge du conseil.

Monsieur Alphand fait appel à candidature.

Le vote est organisé à bulletin secret.

Monsieur Jean-Pierre FERAUD est élu à l’unanimité moins une voix au premier tour de scrutin.

2- Election des vice-Présidents :

Le Président, Jean-Pierre FERAUD, après avoir remercié les délégués de leur confiance, invite le conseil à procéder à l’élection des quatre vice-Présidents (nombre inchangé par rapport à la précédente mandature). Il précise que les délégations de chaque vice-Président seront précisées par arrêté du

Président et présentées lors du prochain conseil. Chaque vice-Président aura en charge un ou plusieurs domaines de compétence de la communauté ainsi que le ou les services et personnels correspondants. Le premier vice-Président aura en outre délégation générale en cas d’absence ou de vacance du Président.

Les élections ont lieu à bulletin secret.

Madame Emmanuelle MARTIN est élue Première vice-Président à l’unanimité moins une voix, au premier tour de scrutin.

Monsieur Denis BAILLE est élu deuxième vice-Président à l’unanimité moins une voix au premier tour de scrutin.

Election du 3 ème vice-Président :

Monsieur Rémy GRAVIERE est élu troisième vice-Président, à l’unanimité moins une voix, au premier tour de scrutin.

Monsieur Serge CAREL est élu quatrième vice-Président, à l’unanimité moins une voix, au premier tour de scrutin.

3- Election des deux membres de bureau :

Considérant que toutes les communes doivent être statutairement représentées au bureau, le Président demande aux délégués du Castellard-Mélan et des Hautes Duyes de proposer un candidat pour chacune de ces communes.

Monsieur Jacques JULIEN (Le Castellard-Mélan) et Monsieur Gérard ALPHAND (Les Hautes Duyes) sont élus à l’unanimité.

 

Objet de la délibération

- 8 – Commission d’appel d’offres.

Dans le respect du Code des Marchés Publics, la commission d’appel d’offres est composée de la façon suivante :

Titulaires
Suppléants
Président :
Jean-Pierre FERAUD
Emmanuelle MARTIN (*)
Rémy GRAVIERE
Serge CAREL
Véronique SOLANS
Jacques JULIEN
Jean-Louis RICHARD Gérard ALPHAND

(*) : le suppléant du Président sera confirmé par arrêté.

 

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